Conformément aux dispositions légales applicables, nous mettons à la disposition des utilisateurs et des visiteurs du site Velvionna les présentes mentions légales.
1. Informations légales
Propriétaire du site : NORTH BLUE COMPANY LLC
Nom commercial : Velvionna
Adresse postale :
30 N Gould St
Sheridan, WY 82801
États-Unis
Hébergement du site :
Shopify Inc.
126 York Street
Ottawa (Ontario) K1N 5T5
Canada
2. Présentation du site
Est désigné ci-après comme « Utilisateur », toute personne accédant au site Web Velvionna et l'utilisant.
Le site Velvionna met à la disposition de ses utilisateurs un ensemble de services accessibles en ligne.
Les utilisateurs s'engagent à utiliser le site avec courtoisie, dans le respect des autres utilisateurs ainsi que de Velvionna.
Velvionna met régulièrement à jour le contenu de son site afin de fournir des renseignements aussi exacts que possible.
Toutefois, malgré le soin apporté à leur préparation, Velvionna ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées sur le site, qu'elles proviennent de ses propres contenus ou de partenaires tiers.
L'utilisateur reconnaît utiliser ces renseignements sous sa seule responsabilité.
3. Accessibilité
Le site Velvionna est normalement accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
Toutefois, l'accès peut être temporairement interrompu en raison de travaux de maintenance, de mises à jour ou de tout autre événement indépendant de notre volonté.
Dans la mesure du possible, Velvionna s'efforcera d'informer les utilisateurs à l'avance des interruptions planifiées.
Velvionna est tenue à une obligation de moyens et ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d'une interruption temporaire du service.
4. Propriété intellectuelle
Velvionna est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les autorisations nécessaires concernant l'ensemble des éléments présents sur le site, notamment :
- les textes;
- les images;
- les photographies;
- les illustrations;
- les logos;
- les icônes;
- les éléments graphiques;
- les vidéos;
- les logiciels;
- ainsi que la structure générale du site.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou exploitation, en tout ou en partie, de ces éléments, quel qu'en soit le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Velvionna.
Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu aux recours prévus par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Pour toute demande d'autorisation, veuillez communiquer avec nous à :
5. Liens hypertextes et témoins (cookies)
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Ces liens sont fournis uniquement à titre informatif.
Velvionna n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou des conséquences pouvant découler de leur utilisation.
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6. Protection des renseignements personnels
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Les renseignements recueillis sont utilisés uniquement dans le cadre des services proposés sur le site.
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- droit à l'effacement;
- droit d'opposition;
- droit à la limitation du traitement;
- droit à la portabilité des données, lorsque celui-ci est applicable.
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